Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES CEDRES
Numéro de dépôt :
8845
Date de dépôt :
10/10/1975
Lieu de dépôt :
Nîmes
Présentation de la marque DOMAINE DES CEDRES
Déposée le 10 octobre 1975 par monsieur Pons (Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nîmes), la marque française « DOMAINE DES CEDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES CEDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DES CEDRES est expirée depuis le 10 octobre 1985.
Pons (Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-500